Mentions légales

Informations sur l’exploitant de cette place de marché.

[Company name]
[Registered address]

Représentée par : [Managing director]
Registre du commerce : [Commercial register and number]
Numéro d’identification à la TVA : [VAT ID]

Contact

Adresse électronique : [support@example.com]

Cette adresse est également notre point de contact unique pour les utilisateurs de la place de marché au sens de l’article 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA). Vous pouvez nous écrire dans n’importe laquelle des langues proposées sur ce site web.

Point de contact pour les autorités

Les autorités des États membres de l’UE, la Commission européenne et le comité européen des services numériques peuvent nous joindre à l’adresse [authorities@example.com] (article 11 du règlement sur les services numériques). Nous communiquons en anglais.

Vendeurs

Les produits proposés sur cette place de marché sont vendus par des vendeurs indépendants, et non par nous. Le nom, l’adresse et les coordonnées du vendeur sont indiqués sur chaque page produit et sur chaque page boutique.

Règlement des litiges de consommation

Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage de la consommation. En cas de désaccord avec un vendeur au sujet d’un retour, vous pouvez solliciter notre service de médiation ; voir nos Conditions d’utilisation.